Droits et devoirs de l’utilisateur :

L’utilisateur du présent site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfaite état de fonctionnement.

Le site internet de Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne , du fait de l’application des dispositions de l’article 24 II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée , est dispensé de déclaration de son site web à la CNIL car il collecte des données à caractère personnel au titre de particulier et d’une activité exclusivement personnelle.

Dispense de déclaration n°6

22 Novembre 2005 – extrait du site de la CNIL L’utilisateur est informé, conformément à cette loi que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre a sa demande et sont destinées à lespalmiersdelacite.com, responsable du traitement.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de notre Contact mail

Protection des données personnelles

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Données statistiques

Nous vous informons que le site internet utilise des cookies. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. (Pages consultées, date, heure de la consultation etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site.

– Pour Mozilla firefox : 1. Choisissez le menu « outil  » puis « Options » – 2. Cliquez sur l’icône « vie privée » – 3. Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent

– Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »). – 2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality ») – 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

– Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »). – 2. Cliquez sur l’onglet « Sécurité » (ou « Security ») – 3. Sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser le niveau » (ou « CustomLevel ») – 4. Repérez la rubrique « cookies » et choisissez l’option qui vous convient Pour Netscape 6.X et 7. X : 1. choisissez le menu « Edition »> »Préférences – 2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu « Fichier »> »Préférences » – 2. Vie Privée

Propriétés intellectuelle et droit d’auteur

Le contenu de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. La loi du 11 Mars 1957 (articles 40 et 41) et le Code Pénal (article 425) stipulent qu’aucune information issue de ce site web ne peut être reproduite, transcrite ou indexée dans aucun autre système de stockage, qu’il soit analogique ou numérique, ni reproduite ou copiée par tout moyen, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable de l’auteur détenteur du copyright.

Reproduction sur support papier et /ou électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site doit faire l’objet d’un accord préalable de Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne.

Non cession du fichier client

Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne, est le seule destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de son fichier client.

Renvoi de liens hypertextes

Le site lespalmiersdelacite.com peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne ne saura être tenu responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires. Si l’utilisateur souhaite insérer un lien hypertexte sur son propre site Internet renvoyant vers le site Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne devra au préalable obtenir l’autorisation écrite de Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne.

Limitation de responsabilité

Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient ainsi que de toute coupure d’accès au service du site Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne.

Editeur du site : WordPress

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Designer: Thierry Murcia

Propriétaire et exploitant du site Internet : Carole Korchia

Adresse : Quartier de l’Ile, 11000 Carcassonne

Coordonnées Téléphoniques : 04.68.25.54.77

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Le site internet Les Palmiers de la Cité, chambres d’hôtes Carcassonne, du fait de l’application des dispositions de l’article 24 II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée , est dispensé de déclaration de son site web à la CNIL car il collecte des données à caractère personnel au titre de particulier et d’une activité exclusivement personnelle.

Dispense de déclaration n°6
22 Novembre 2005 – extrait du site de la CNIL

...